1514.99.00.00

Vérifié le 13 sept. 2026

Autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

La nomenclature complète n’a pas encore été relevée pour cette position.

Droit d'Importation ( DI ): 30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI ): 0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait ): —
1 - NON DURCIES NI SOLIDIFIEES DESTINEES A DES USAGES TEHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES: 20 %
2 - HUILES FLUIDES ALIMENTAIRES: 10 %
3 - AUTRES: 20 %
4 - NON DURCIES NI SOLIDIFIEES DESTINEES A D'AUTRES USAGES: 20 %

Accord	Liste	DI	TPI
A. SAOUDITEFRANCHISE · 1 - NON DURCIES NI SOLIDIFIEES DESTINEES A DES USAGES TEHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES	FRANCHISE1 - NON DURCIES NI SOLIDIFIEES DESTINEES A DES USAGES TEHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES	0%	Taux du droit commun
A. SAOUDITEFRANCHISE · 2 - NON DURCIES NI SOLIDIFIEES DESTINEES A D'AUTRES USAGES	FRANCHISE2 - NON DURCIES NI SOLIDIFIEES DESTINEES A D'AUTRES USAGES	0%	Taux du droit commun
A. SAOUDITEFRANCHISE · 3 - AUTRES	FRANCHISE3 - AUTRES	0%	Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
IRAQFRANCHISE	FRANCHISE	0%	Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 2	AGRI : LISTE 1 GROUPE 2	0%	Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 2	AGRI : LISTE 1 GROUPE 2	0%	Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G	ANNEXE II CAT. G	0%	Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.