1514.91.00.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées… — Huiles brutes

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
03 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Chapitre
15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
  1. Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  2. Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
  3. Huiles brutes

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - FLUIDES ALIMENTAIRES
10 %
2 - DESTINEES A DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES
20 %
3 - AUTRES
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE · 1 - DESTINEES A DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES0%Taux du droit commun
A. SAOUDITEFRANCHISE · 2 - AUTRES0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20150
  4. 2017380
  5. 2018204
  6. 2019860
  7. 2020200
  8. 2021580
  9. 2022367
  10. 2024760

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20153 232
  4. 201720 326
  5. 201813 030
  6. 201960 791
  7. 202031 408
  8. 202162 739
  9. 202226 532
  10. 202467 560

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE368

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE26 532

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • NOUVELLE PHARMAC

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
AUTRES HUILES VÉGÉTALES BRUTES OU RAFFINÉES
Groupement d’utilisation
3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
154 - HUILES, TOURTEAUX ET CORPS GRAS
Activité
1542 - HUILES DE GRAINES
Groupe de produit
15421 - HUILES DE GRAINES BRUTES
Classe
154212 - HUILES DE GRAINES À USAGES PRINCIPALEMENT TECHNIQUE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15004 - INDUSTRIE DES CORPS GRAS
Produit
D15004003 - HUILES DE GRAINES BRUTS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
4 - HUILES, GRAISSES ET CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
Division
42 - GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES
Groupe
421 - GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, SOFT, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.