1512.21.00.00
Vérifié le 5 oct. 2026Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même… — Huile brute, même dépourvue de gossypol
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 03 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
- Chapitre
- 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
- Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
- Huile brute, même dépourvue de gossypol
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
- —
- 1 - DESTINEES A DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES
- 20 %
- 2 - AUTRES
- 20 %
- 3 - HUILES FLUIDES ALIMENTAIRES
- 10 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE · 1 - HUILES FLUIDES ALIMENTAIRES | FRANCHISE1 - HUILES FLUIDES ALIMENTAIRES | 0% | Taux du droit commun |
| A. SAOUDITEFRANCHISE · 2 - DESTINEES A DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES | FRANCHISE2 - DESTINEES A DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES | 0% | Taux du droit commun |
| A. SAOUDITEFRANCHISE · 3 - AUTRES | FRANCHISE3 - AUTRES | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201658
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201618 830
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
La source ne publie aucune classification pour cette position.