1510.90.00.90
Vérifié le 5 oct. 2026Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives… — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 03 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
- Chapitre
- 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
- Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.
- Autres
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 40 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| USAANNEXE II CAT. C | ANNEXE II CAT. C | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
LICENCE D'IMPORTATION
02101 · DEPARTEMENT CHARGE DU COMMERCE EXTERIEUR
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2022822 965
- 2023140 937
- 20244 333
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 202222 958 012
- 20234 207 138
- 2024236 645
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ETATS-UNIS809 124
- FRANCE11 678
- CANADA2 164
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ETATS-UNIS22 561 729
- FRANCE345 936
- CANADA50 347
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(0)
Aucun importateur enregistré.
Exportateurs(2)
- ETABLISSEMENT AUTONOME DE CONTROLE ET DE COORDINATION DES EXPORTATIONS
- SIOF S.A.R.L
Classifications statistiques
La source ne publie aucune classification pour cette position.