1103.13.00.31

Vérifié le 5 oct. 2026

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales — non destinés à l'industrie de la brasserie

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
  1. Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
  2. Gruaux et semoules
  3. De maïs
  4. en emballage inférieur ou égal à 5 Kg
  5. d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
  6. non destinés à l'industrie de la brasserie

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - SEMOULES
0 %
2 - AUTRES
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013112 050
  2. 2014644 800
  3. 2015670 900
  4. 2016543 550
  5. 20171 393 750
  6. 20181 657 850
  7. 20191 366 550
  8. 20201 072 100
  9. 20211 320 250
  10. 2022621 250
  11. 2023550 400
  12. 2024498 150

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013461 210
  2. 20142 291 320
  3. 20152 079 476
  4. 20161 608 138
  5. 20174 402 989
  6. 20185 709 108
  7. 20195 022 679
  8. 20203 841 203
  9. 20215 106 287
  10. 20223 183 378
  11. 20233 458 944
  12. 20242 720 587

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE621 250

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE3 183 378

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • LEADER FOOD SA
  • STE SOCONARJISS,SARL

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
FARINES, GRUAUX, SEMOULES ET AGGLOMÉRÉS DE CÉRÉALES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
156 - FARINES, CÉRÉALES TRANSFORMÉES, PRODUITS AMYLACÉS, ALIMENTS POUR ANIMAUX
Activité
1562 - AUTRES PRODUITS DU TRAVAIL DES GRAINS
Groupe de produit
15622 - CÉRÉALES TRANSFORMÉES
Classe
156222 - SEMOULES D'AUTRES CÉRÉALES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15006 - TRANSFORMATION DES CÉRÉALES, AMIDONNERIE
Produit
D15006004 - SEMOULES (N-C SEMOULES DE LÉGUMES)

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
04 - CÉRÉALES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
Groupe
047 - AUTRES SEMOULES ET FARINES DE CÉRÉALES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.