1004.90.00.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
10 - Céréales
  1. Autres
  2. Autres
  3. Autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - DESTINES A LA FABRICATION DES FARINES POUR L'ALIMENTATION HUMAINE
0 %
2 - AUTRES
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • RECEPISSE DE DEPOT DE DECLARATION

    07001 · ONICL

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2015273 285
  4. 20163 215 593
  5. 20171 323 220
  6. 2018621 863
  7. 2019663 259
  8. 202015 031 306
  9. 20215 998 102
  10. 2022470 945
  11. 2023590 654
  12. 20241 749 320

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2015978 480
  4. 20167 980 860
  5. 20174 416 931
  6. 20182 459 319
  7. 20192 529 439
  8. 202037 098 070
  9. 202114 058 537
  10. 20223 026 885
  11. 20233 893 508
  12. 20248 696 345

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE229 500
  2. ESPAGNE108 525
  3. UKRAINE79 300
  4. LITUANIE27 620
  5. TURQUIE21 000
  6. PORTUGAL5 000

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 330 236
  2. ESPAGNE827 522
  3. UKRAINE481 613
  4. LITUANIE187 677
  5. TURQUIE177 756
  6. PORTUGAL22 081

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(10)

  • AGRO GRAIN SERVICES
  • AL OUSRA DISTRIBUTION
  • BEINMOR
  • CEREALES ET ALIMENT DE BETAIL FALLAH
  • HARAS AL BORAQ
  • ISMAWOOD
  • MBH FOOD
  • ROTI FOOD
  • TOUBA CEREALES
  • ZOOLUX

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
AUTRES CÉRÉALES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
A - PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
Branche
01 - PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ELEVAGE
Sous Branche
011 - PRODUITS DE LA CULTURE
Activité
0111 - CÉRÉALES
Groupe de produit
01110 - CÉRÉALES
Classe
011106 - SEIGLE, AVOINE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
A00 - AGRICULTURE, SYLVICULTURE, CHASSE
Sous Branche
A00001 - CULTURES, ARBORICULTURE, SERVICES ANNEXES
Produit
A00001109 - AUTRES CÉRÉALES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
04 - CÉRÉALES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
Groupe
045 - CÉRÉALES NON MOULUES (À L'EXCLUSION DU FROMENT, DU RIZ, DE L'ORGE ET DU MAÏS)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.