0711.90.99.10

Vérifié le 14 sept. 2026

Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau… — tomates

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
07 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
  1. Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.
  2. Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.
  3. Autres légumes; mélanges de légumes
  4. conservés au moyen de gaz sulfureux
  5. autres
  6. tomates

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201418 000
  3. 201518 000
  4. 20166
  5. 20180
  6. 201948

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014132 537
  3. 2015115 522
  4. 20162 150
  5. 20180
  6. 20192 630

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201340 903
  2. 20140
  3. 201615 602
  4. 20175 280
  5. 202010
  6. 2023138

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 022 165
  2. 20140
  3. 201672 003
  4. 201740 016
  5. 2020388
  6. 20234 196

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.