0711.20.90.10
Vérifié le 5 oct. 2026Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau… — destinés à des usages autres que la production de l'huile
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 02 - Produits du règne végétal
- Chapitre
- 07 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
- Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.
- Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.
- Olives
- autres
- destinés à des usages autres que la production de l'huile
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 40 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 201825 600
- 20190
- 202132 750
- 202217 360
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2018204 681
- 20190
- 2021658 482
- 2022299 509
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20142 584
- 20159
- 2016450
- 201811 515
- 20190
- 2021200
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201440 246
- 2015100
- 20162 880
- 2018133 714
- 20190
- 20211 675
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE17 360
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE299 509
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- LÉGUMES FRAIS, CONGELÉS OU EN SAUMURE
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 153 - PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES
- Activité
- 1533 - PRÉPARATIONS À BASE DE LÉGUMES
- Groupe de produit
- 15332 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LÉGUMES (SAUF TOMATES)
- Classe
- 153322 - LÉGUMES CONSERVÉS PROVISOIREMENT
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15003 - INDUSTRIE DES FRUITS ET LÉGUMES
- Produit
- D15003009 - PRODUITS DES AUTRES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS ET LÉGUMES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
- Division
- 05 - LÉGUMES ET FRUITS
- Groupe
- 054 - LÉGUMES ET PLANTES POTAGÈRES FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS OU SIMPLEMENT CONSERVÉS (Y COMPRIS LÉGUMINEUSES SÈCHES), RACINES, TUBERCULES ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX COMESTIBLES, N.D.A., FRAIS OU SECS
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.