0710.80.30.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés — câpres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
07 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
  1. Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
  2. Autres légumes
  3. câpres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014580
  3. 20162 530
  4. 2017920
  5. 20181 250
  6. 20190

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201415 200
  3. 201675 058
  4. 201726 725
  5. 201833 559
  6. 20190

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
LÉGUMES FRAIS, CONGELÉS OU EN SAUMURE
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
153 - PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES
Activité
1533 - PRÉPARATIONS À BASE DE LÉGUMES
Groupe de produit
15332 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LÉGUMES (SAUF TOMATES)
Classe
153321 - LÉGUMES CONGELÉS OU SURGELÉS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15003 - INDUSTRIE DES FRUITS ET LÉGUMES
Produit
D15003009 - PRODUITS DES AUTRES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS ET LÉGUMES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
05 - LÉGUMES ET FRUITS
Groupe
054 - LÉGUMES ET PLANTES POTAGÈRES FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS OU SIMPLEMENT CONSERVÉS (Y COMPRIS LÉGUMINEUSES SÈCHES), RACINES, TUBERCULES ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX COMESTIBLES, N.D.A., FRAIS OU SECS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.