0709.99.00.91

Vérifié le 5 oct. 2026

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré — oseilles

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
07 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
  1. Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
  2. Autres
  3. Autres
  4. oseilles

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20169 033
  4. 201719 006
  5. 20183 730
  6. 201939 470
  7. 202021 297
  8. 202117 326
  9. 202211 794
  10. 20237 229
  11. 2024983

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2016281 852
  4. 2017284 329
  5. 2018132 432
  6. 2019791 969
  7. 2020368 787
  8. 2021536 014
  9. 2022345 689
  10. 2023264 234
  11. 202477 928

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE10 813
  2. ROYAUME-UNI981
  3. QATAR1

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE318 687
  2. ROYAUME-UNI26 997
  3. QATAR5

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(0)

Aucun importateur enregistré.

Exportateurs(1)

  • AROMATICA GREEN

Classifications statistiques

Produit
LÉGUMES FRAIS, CONGELÉS OU EN SAUMURE
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
A - PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
Branche
01 - PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ELEVAGE
Sous Branche
011 - PRODUITS DE LA CULTURE
Activité
0116 - LÉGUMES FRAIS
Groupe de produit
01160 - LÉGUMES FRAIS
Classe
011603 - AUTRES LÉGUMES FRAIS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
A00 - AGRICULTURE, SYLVICULTURE, CHASSE
Sous Branche
A00001 - CULTURES, ARBORICULTURE, SERVICES ANNEXES
Produit
A00001600 - LÉGUMES FRAIS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
05 - LÉGUMES ET FRUITS
Groupe
054 - LÉGUMES ET PLANTES POTAGÈRES FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS OU SIMPLEMENT CONSERVÉS (Y COMPRIS LÉGUMINEUSES SÈCHES), RACINES, TUBERCULES ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX COMESTIBLES, N.D.A., FRAIS OU SECS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.