0511.99.10.00
Vérifié le 5 oct. 2026Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des… — éponges naturelles d'origine animale :%
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 01 - Animaux vivants et produits du règne animal
- Chapitre
- 05 - Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine.
- autres
- spermes d'autres animaux
- crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support %
- éponges naturelles d'origine animale :%
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2015190
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 201530 256
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- SOUS-PRODUITS ANIMAUX NON COMESTIBLES
- Groupement d’utilisation
- 3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 152 - POISSONS ET PRODUITS DE LA PÊCHE PRÉPARÉS
- Activité
- 1520 - POISSONS ET PRODUITS DE LA PÊCHE PRÉPARÉS
- Groupe de produit
- 15201 - POISSONS ET PRODUITS DE LA PÊCHE PRÉPARÉS
- Classe
- 152018 - DÉCHETS DE L'INDUSTRIE DU POISSON
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15002 - INDUSTRIE DU POISSON
- Produit
- D15002009 - CONSERVES DE POISSONS ET AUTRES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 2 - MATIÈRES BRUTES NON COMESTIBLES À L'EXCEPTION DES CARBURANTS
- Division
- 29 - MATIÈRES ANIMALES ET VÉGÉTALES BRUTES, N.D.A.
- Groupe
- 291 - MATIÈRES ANIMALES BRUTES, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.