0507.90.00.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres… — écaille de tortue (carapaces, feuilles détachées), brute ou… — Autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
05 - Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
  1. Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières.
  2. Autres
  3. écaille de tortue (carapaces, feuilles détachées), brute ou simplement pré- parée, mais non découpée en forme ; onglons, rognures et déchets
  4. Autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 202319 010

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 202340 102

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20234 221

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2023213 090

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.