0502.90.00.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la… — Autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
05 - Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
  1. Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils.
  2. Autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201313 700
  2. 201410 000
  3. 201512 750
  4. 20168 000
  5. 201710 000
  6. 20183 325
  7. 20199 150
  8. 202013 525
  9. 20213 500
  10. 20223 625
  11. 20232 000

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013456 803
  2. 2014473 598
  3. 2015658 564
  4. 2016350 324
  5. 2017478 240
  6. 2018195 634
  7. 2019722 727
  8. 20201 052 322
  9. 2021226 920
  10. 2022255 606
  11. 2023412 612

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE3 625

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE255 606

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
SOUS-PRODUITS ANIMAUX NON COMESTIBLES
Groupement d’utilisation
3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
151 - VIANDES, PEAUX ET PRODUITS À BASE DE VIANDES
Activité
1511 - VIANDES DE BOUCHERIE ET PRODUITS D'ABATTAGE
Groupe de produit
15114 - SOUS-PRODUITS ANIMAUX NON COMESTIBLES
Classe
151140 - SOUS-PRODUITS ANIMAUX NON COMESTIBLES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15001 - INDUSTRIE DE VIANDE
Produit
D15001009 - AUTRES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
2 - MATIÈRES BRUTES NON COMESTIBLES À L'EXCEPTION DES CARBURANTS
Division
29 - MATIÈRES ANIMALES ET VÉGÉTALES BRUTES, N.D.A.
Groupe
291 - MATIÈRES ANIMALES BRUTES, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.