0407.11.90.10
Vérifié le 5 oct. 2026Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.% – Oeufs fertilisés… — œufs de volailles de bassecour (b)
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 01 - Animaux vivants et produits du règne animal
- Chapitre
- 04 - Laits et produits de la laiterie, oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.% – Oeufs fertilisés destinés à l'incubation
- De volailles de l'espèce Gallus domesticus
- œufs de volailles de bassecour (b)
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 40 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 0 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 2C ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent | AGRI : LISTE 2C ( CONTINGENT )1 - Avec Contingent | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 2 ( CONTINGENT ) · 1 - Dans le cadre du quota | AGRI : LISTE 2 ( CONTINGENT )1 - Dans le cadre du quota | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 2 ( CONTINGENT ) · 2 - Dans le cadre du hors quota | AGRI : LISTE 2 ( CONTINGENT )2 - Dans le cadre du hors quota | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. G | ANNEXE II CAT. G | 0% | Taux du droit commun |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 2C ( CONTINGENT ) · 2 - Hors Contingent | AGRI : LISTE 2C ( CONTINGENT )2 - Hors Contingent | 4,9% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2021199 090
- 202219 500
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20215 648 951
- 2022506 216
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 202121 065
- 202414 709
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20211 439 391
- 2024739 409
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE19 500
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE506 216
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(0)
Aucun importateur enregistré.
Exportateurs(2)
- COUVOIR RHAMNA
- MAHMOUDI SHIPPING
Classifications statistiques
La source ne publie aucune classification pour cette position.