0308.29.00.90
Vérifié le 5 oct. 2026Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais… — Invertébrés aquatiques autres que les crustéces et… — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 01 - Animaux vivants et produits du règne animal
- Chapitre
- 03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
- Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
- Invertébrés aquatiques autres que les crustéces et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et molluques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage;
- Autres
- Autres
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 10 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| AELE — Association européenne de libre-échangeAnnexe 3 Liste 2 | Annexe 3 Liste 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| GUINEEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20151 589
- 20166 973
- 20173 659
- 2018289
- 20190
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2015246 231
- 20161 220 963
- 2017895 206
- 201872 041
- 20190
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET COQUILLAGES
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- B - PRODUITS DE LA PECHE ET DE L'AQUACULTURE
- Branche
- 05 - PRODUITS DE LA PECHE ET DE L'AQUACULTURE
- Sous Branche
- 050 - PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE
- Activité
- 0500 - PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE
- Groupe de produit
- 05002 - CRUSTACÉS ET MOLLUSQUES
- Classe
- 050023 - AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15002 - INDUSTRIE DU POISSON
- Produit
- D15002001 - POISSONS CONGELÉS OU SURGELÉS
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
- Division
- 03 - POISSONS (À L'EXCLUSION DES MAMMIFÈRES MARINS), CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES ET LEURS PRÉPARATIONS
- Groupe
- 036 - CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET INVERTÉBRÉS AQUATIQUES (MÊME DANS LEUR COQUILLE OU LEUR CARAPACE, FRAIS (VIVANTS OU MORTS) RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE; CRUSTACÉS NON DÉCORTIQUÉS CUITS À LA VAPEUR OU À L'EAU BOUILLANTE, MÊME RÉFRIGÉRÉS, CONG
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.