0308.22.00.90

Section

01 - Animaux vivants et produits du règne animal

Chapitre

03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

1. Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
2. Invertébrés aquatiques autres que les crustéces et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et molluques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage;
3. Congelés
4. autres

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.