0307.19.00.90

Vérifié le 13 sept. 2026

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés… — Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais… — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
  1. Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
  2. Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saum
  3. Autres
  4. Autres
  5. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeAnnexe 3 ( EXTRAIT )0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 · 1 - Huitres plates ne pesant pas plus de 40 grammes la pi+¿ce ou bien Huitres dites portugaises ne pesant pas plus de 35 grammes la pi+¿ce ( naissains ).0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 · 1 - Huitres plates ne pesant pas plus de 40 grammes la pi+¿ce ou bien Huitres dites portugaises ne pesant pas plus de 35 grammes la pi+¿ce ( naissains ).0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 · 2 - Autres0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 · 2 - Autres2%Taux du droit commun
TUNISIEMT ( TAXE UNIQUE = 17,5 % )10%0,25 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • CERTIFICAT D'ORIGINE SALUBRE

    04203 · -- BIVALVES VIVANTS

  • CERTIFICAT D'ORIGINE SALUBRE

    04203 · -- AUTRES

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- BIVALVES VIVANTS

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- AUTRES

  • accord préalable

    12017 · -- BIVALVES VIVANTS

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 202060

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20201 200

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201711 080
  2. 201827 114
  3. 201946 139
  4. 202050 382
  5. 202192 875
  6. 2022103 079
  7. 202376 569
  8. 202467 358

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2017750 240
  2. 20182 465 712
  3. 20195 314 872
  4. 20205 084 843
  5. 20219 624 752
  6. 202213 395 019
  7. 202311 446 048
  8. 20249 751 361

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FEDERATION DE RUSSIE103 079

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FEDERATION DE RUSSIE13 395 019

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.