TD

0307.12.00.90

Vérifié le 13 sept. 2026

autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

La nomenclature complète n’a pas encore été relevée pour cette position.

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeAnnexe 3 ( EXTRAIT )0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 · 1 - Huitres plates ne pesant pas plus de 40 grammes la pi+¿ce0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 · 1 - Huitres plates ne pesant pas plus de 40 grammes la pi+¿ce0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 · 2 - Autres0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 · 2 - Autres2%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • CERTIFICAT D'ORIGINE SALUBRE

    04203 · -- BIVALVES VIVANTS

  • CERTIFICAT D'ORIGINE SALUBRE

    04203 · -- AUTRES

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- BIVALVES VIVANTS

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- AUTRES

  • accord préalable

    12017 · -- BIVALVES VIVANTS

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.