0307.11.90.00

Vérifié le 13 sept. 2026

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés… — autres huîtres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
  1. Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
  2. Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saum
  3. Vivantes, fraîches ou réfrigérées
  4. autres huîtres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeAnnexe 3 Liste 40%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • CERTIFICAT D'ORIGINE SALUBRE

    04203 · -- BIVALVES VIVANTS

  • CERTIFICAT D'ORIGINE SALUBRE

    04203 · -- AUTRES

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- BIVALVES VIVANTS

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- AUTRES

  • accord préalable

    12017 · -- BIVALVES VIVANTS

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2015360
  4. 201635 100
  5. 201732 190
  6. 201854 561
  7. 201981 882
  8. 202061 325
  9. 202157 318
  10. 202241 055
  11. 202348 884
  12. 202489 094

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2015160 265
  4. 2016212 532
  5. 2017258 534
  6. 20181 630 877
  7. 20192 694 501
  8. 20202 390 596
  9. 20212 139 353
  10. 20223 809 118
  11. 20235 665 414
  12. 20246 431 431

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20154 653
  4. 2016872
  5. 201711 764
  6. 20182 270
  7. 20191 320
  8. 2020606
  9. 20211 011
  10. 202291

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2015256 918
  4. 201637 134
  5. 2017958 472
  6. 2018178 204
  7. 2019168 459
  8. 202062 106
  9. 2021104 504
  10. 202210 044

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE41 056

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE3 809 118

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MALI92

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MALI10 044

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.