0306.91.00.90

Vérifié le 13 sept. 2026

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés… — Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
  1. Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même
  2. Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et a
  3. Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
  4. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE · 1 - A L'ETAT FRAIS OU SURGELE0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Aucun échange enregistré sous ce code sur la période publiée.

Opérateurs sur cette position

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Classifications statistiques

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