0304.99.00.11

Vérifié le 13 sept. 2026

Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés… — truites

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
  1. Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés.
  2. Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais,réfrigérés ou congelés.– Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp.,Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenop
  3. Autres
  4. Autres%
  5. de poissons d'eau douce
  6. truites

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeAnnexe 3 Liste 62,5%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Aucun échange enregistré sous ce code sur la période publiée.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.