0303.53.00.10

Vérifié le 13 sept. 2026

Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de… — sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.)

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
  1. Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus mas
  2. Poissons congelés, à l'exclusion des filets de poissons et autrechair de poissons du n° 03.04.– Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles desn° 0303.91 à 0303.99
  3. Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles%
  4. sardines
  5. sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.)

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeAnnexe 3 ( Multi-Liste )0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.