0207.60.00.41

Vérifié le 13 sept. 2026

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du… — foies %- - - - morceaux

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
02 - Viandes et abats comestibles
  1. Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.
  2. De coqs et de poules
  3. De pintades
  4. De pintades
  5. foies %- - - - morceaux

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
100 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
USAANNEXE II CAT. J0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Aucun échange enregistré sous ce code sur la période publiée.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.