0106.90.97.00

Section

01 - Animaux vivants et produits du règne animal

Chapitre

01 - Animaux vivants

1. Autres animaux vivants
2. Mammifères
3. Autres
4. autres

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- HYPEROODEON BOREAL, CACHALOT, RORQUAL DE RUDOLPH, RORQUAL BLEU, RORQUAL COMMUN, MEGAPTERE, HOQUE MOINE, VARAN DU DESERT, ZIPHUS, DAUPHIN BLEU ET BLANC, DAUPHIN COMMUN, GRAND DAUPHIN, FAUX ORQUE, ORQUE EPAULARD, DAUPHIN DE RISSO, MARSOUIN,FOUETTE QUEUE, CA

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- AUTRES

• PERMIS C.I.T.E.S

  05201 · -- HYPEROODEON BOREAL, CACHALOT, RORQUAL DE RUDOLPH, RORQUAL BLEU, RORQUAL COMMUN, MEGAPTERE, HOQUE MOINE, VARAN DU DESERT, ZIPHUS, DAUPHIN BLEU ET BLANC, DAUPHIN COMMUN, GRAND DAUPHIN, FAUX ORQUE, ORQUE EPAULARD, DAUPHIN DE RISSO, MARSOUIN,FOUETTE QUEUE, CA

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Produit

ANIMAUX VIVANTS (PRODUITS BRUTS)

Groupement d’utilisation

3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.