0106.49.90.00

Section

01 - Animaux vivants et produits du règne animal

Chapitre

01 - Animaux vivants

1. Autres animaux vivants
2. Mammifères
3. Autres
4. autres

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- HYPEROODEON BOREAL, CACHALOT, RORQUAL DE RUDOLPH, RORQUAL BLEU, RORQUAL COMMUN, MEGAPTERE, HOQUE MOINE, VARAN DU DESERT, ZIPHUS, DAUPHIN BLEU ET BLANC, DAUPHIN COMMUN, GRAND DAUPHIN, FAUX ORQUE, ORQUE EPAULARD, DAUPHIN DE RISSO, MARSOUIN,FOUETTE QUEUE, CA

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- AUTRES

• PERMIS C.I.T.E.S

  05201 · -- HYPEROODEON BOREAL, CACHALOT, RORQUAL DE RUDOLPH, RORQUAL BLEU, RORQUAL COMMUN, MEGAPTERE, HOQUE MOINE, VARAN DU DESERT, ZIPHUS, DAUPHIN BLEU ET BLANC, DAUPHIN COMMUN, GRAND DAUPHIN, FAUX ORQUE, ORQUE EPAULARD, DAUPHIN DE RISSO, MARSOUIN,FOUETTE QUEUE, CA

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.