TD

0106.39.99.00

Vérifié le 13 sept. 2026

autres

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

La nomenclature complète n’a pas encore été relevée pour cette position.

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- HYPEROODEON BOREAL, CACHALOT, RORQUAL DE RUDOLPH, RORQUALBLEU, RORQUAL COMMUN, MEGAPTERE, HOQUE MOINE, VARAN DU DESERT, ZIPHUS,DAUPHIN BLEU ET BLANC, DAUPHIN COMMUN, GRAND DAUPHIN, FAUX ORQUE,ORQUE EPAULARD, DAUPHIN DE RISSO, MARSOUIN,FOUETTE QUEUE, CAMEL

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- AUTRES

  • PERMIS C.I.T.E.S

    05201 · -- HYPEROODEON BOREAL, CACHALOT, RORQUAL DE RUDOLPH, RORQUALBLEU, RORQUAL COMMUN, MEGAPTERE, HOQUE MOINE, VARAN DU DESERT, ZIPHUS,DAUPHIN BLEU ET BLANC, DAUPHIN COMMUN, GRAND DAUPHIN, FAUX ORQUE,ORQUE EPAULARD, DAUPHIN DE RISSO, MARSOUIN,FOUETTE QUEUE, CAMEL

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.