0105.99.00.30

Vérifié le 5 oct. 2026

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces… — dindons et dindes

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
01 - Animaux vivants
  1. Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.
  2. D'un poids n'excédant pas 185 g
  3. Autres
  4. dindons et dindes

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
70 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. J0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Aucun échange enregistré sous ce code sur la période publiée.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.