0101.30.00.90
Vérifié le 5 oct. 2026Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants — Anes — autres
Unité statistique : U
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 01 - Animaux vivants et produits du règne animal
- Chapitre
- 01 - Animaux vivants
- Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
- Anes
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 10 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2015260
- 20180
- 20190
- 20201 250
- 20230
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 201546 295
- 20181
- 20190
- 202025 000
- 20231
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- ANIMAUX VIVANTS (PRODUITS BRUTS)
- Groupement d’utilisation
- 3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- A - PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
- Branche
- 01 - PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ELEVAGE
- Sous Branche
- 013 - PRODUITS DE L'ÉLEVAGE
- Activité
- 0133 - PRODUITS DE L'ÉLEVAGE D'ÉQUIDÉS
- Groupe de produit
- 01331 - EQUIDÉS VIVANTS
- Classe
- 013310 - EQUIDÉS VIVANTS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- A00 - AGRICULTURE, SYLVICULTURE, CHASSE
- Sous Branche
- A00002 - ÉLEVAGE, CHASSE, SERVICES ANNEXES
- Produit
- A00002002 - AUTRES ANIMAUX SUR PIEDS N-C VOLAILLES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
- Division
- 00 - ANIMAUX VIVANTS AUTRES QUE CEUX FIGURANT DANS LA DIVISION 03
- Groupe
- 001 - ANIMAUX VIVANTS AUTRES QU'ANIMAUX DE LA SECTION 03
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.