4406.92.00.00

Verified Sep 13, 2026

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires — Autres que de conifères

Statistical unit : M3

Place in the Harmonised System

Section
09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
Chapter
44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
  1. Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
  2. Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.– Non imprégnées
  3. Autres que de conifères

Duties and taxes

Droit d'Importation ( DI )
2.5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0.25 %
Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
6 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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Agreements and conventions

AgreementDITPI
EFTA — European Free Trade AssociationANNEXE 1 LISTE 30%Common-law rate
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Common-law rate
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Greater Arab Free Trade AreaFRANCHISE0%0 %
Agadir AgreementFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Common-law rate
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Common-law rate
European UnionANNEXE 1 LISTE 30%Common-law rate
USAANNEXE II CAT. F0%Common-law rate

A preferential rate requires proof of origin accepted by customs.

Documents and standards

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Morocco’s actual trade

Trade statistics have not been collected for this position yet.

Operators on this position

The operator list has not been collected for this position yet.

Statistical classifications

Classifications have not been collected for this position yet.