4406.92.00.00
Verified Oct 6, 2026Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires — Autres que de conifères
Statistical unit : M3
Place in the Harmonised System
- Section
- 09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
- Chapter
- 44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
- Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
- Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.– Non imprégnées
- Autres que de conifères
Duties and taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2.5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0.25 %
- Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
- 6 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
- —
- 1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 2 - Autres...
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- 3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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Agreements and conventions
| Agreement | List | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| EFTA — European Free Trade AssociationANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Common-law rate |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Common-law rate |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Greater Arab Free Trade AreaFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Agadir AgreementFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Common-law rate |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Common-law rate |
| European UnionANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Common-law rate |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Common-law rate |
A preferential rate requires proof of origin accepted by customs.
Documents and standards
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Morocco’s actual trade
What Morocco actually imported and exported under this code. These figures come from the Office des Changes, not from the tariff: they say nothing about duty owed, but they show whether the goods move at all, and from where.
Imports, annual volume
KGS / Année · 2013 au 2024
- 202356
Imports, annual value
DHS / Année · 2013 au 2024
- 202311,109
Source: Office des Changes, via ADIL. Periods differ between series.
Operators on this position
No operator recorded under this code in 2024.
Statistical classifications
The source publishes no classification for this position.