Chapter 96

Miscellaneous articles

Ouvrages divers

Showing 50 of 112

		Unit

9601.10.00.00	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres… — Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire	KG	2.5%	20%	—	14
9601.90.10.00	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres… — buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires	KG	2.5%	20%	—	14
9601.90.90.05	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres… — écaille travaillée (y compris les ouvrages)	KG	2.5%	20%	—	14
9601.90.90.10	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres… — nacre travaillée (y compris les ouvrages)	KG	2.5%	20%	—	14
9601.90.90.20	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres… — os travaillé (y compris les ouvrages)	KG	2.5%	20%	—	16
9601.90.90.30	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres… — corail travaillé (y compris les ouvrages)	KG	2.5%	20%	—	14
9601.90.90.60	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres… — corne et bois d animaux travaillés (y compris les ouvrages)	KG	2.5%	20%	—	14
9601.90.90.70	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres… — autres matières animales à tailler, travaillées (y compris les ouvrages)	KG	2.5%	20%	—	16
9601.90.90.90	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres… — autres matières animales à tailler, travaillées (y compris les ouvrages)	KG	2.5%	20%	—	16
9602.00.10.00	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces… — matières végétales à tailler (corozo, noix, grains durs, etc...)	KG	2.5%	20%	—	16
9602.00.20.00	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces… — écume de mer et ambre (succin) naturels ou reconstitués, jais et matières minérales similaires du jais	KG	2.5%	20%	—	14
9602.00.30.00	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces… — rondelles de paraffine pour bobinoir	KG	2.5%	20%	—	14
9602.00.90.60	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces… — cire animale gaufrée en rayon pour ruches — autres	KG	2.5%	20%	—	14
9602.00.90.70	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces… — autres ouvrages (en paraffine, stéarine, etc...)	KG	2.5%	20%	1	14
9602.00.90.90	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces… — autres ouvrages (en paraffine, stéarine, etc...)	KG	2.5%	20%	—	14
9603.10.00.00	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y c	U	30%	20%	—	16
9603.21.00.00	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers	U	2.5%	20%	—	16
9603.29.10.00	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — constituant des éléments d appareils	U	30%	20%	—	15
9603.29.90.10	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — brosses ou pinceaux à barbe	U	30%	20%	—	15
9603.29.90.90	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — autres	U	30%	20%	—	15
9603.30.00.00	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques	U	30%	20%	—	14
9603.40.00.00	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre	U	30%	20%	—	16
9603.50.10.00	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — brosses constituant des parties de machines textiles	U	2.5%	20%	—	15
9603.50.90.00	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — Autres brosses constituant des parties de machines… — autres	U	30%	20%	—	15
9603.90.10.00	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur	U	17.5%	20%	—	14
9603.90.20.00	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — plumeaux et plumasseaux	U	30%	20%	—	14
9603.90.90.11	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — pour brosses à barbe	U	30%	20%	—	15
9603.90.90.19	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — têtes préparées pour articles de brosserie — autres	U	30%	20%	—	15
9603.90.90.91	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — en caoutchouc moulé d'une seule pièce, emmanché ou non, et raclettes en caoutchouc souple	U	30%	20%	—	15
9603.90.90.93	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — rouleaux à peindre	U	30%	20%	—	15
9603.90.90.99	Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — têtes préparées pour articles de brosserie — autres	U	30%	20%	—	15
9604.00.00.00	Tamis et cribles, à main	U	30%	20%	—	14
9605.00.00.00	Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements	U	2.5%	20%	—	15
9606.10.00.00	Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons… — Boutons-pression et leurs parties	KG	2.5%	20%	—	14
9606.21.00.00	Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons… — En matières plastiques, non recouverts de matières textiles	KG	2.5%	20%	—	14
9606.22.00.00	Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons… — En métaux communs, non recouverts de matières textiles	KG	2.5%	20%	—	14
9606.29.00.00	Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons… — Autres	KG	2.5%	20%	—	14
9606.30.00.00	Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons… — Migration NGP inexistants	KG	2.5%	20%	—	14
9607.11.00.00	Fermetures à glissière et leurs parties — Avec agrafes en métaux communs	KG	2.5%	20%	—	14
9607.19.00.00	Fermetures à glissière et leurs parties — Fermetures à glissière — Autres	KG	2.5%	20%	—	14
9607.20.00.10	Fermetures à glissière et leurs parties — parties de fermetures avec agrafes en métaux communs	KG	2.5%	20%	—	14
9607.20.00.90	Fermetures à glissière et leurs parties — Parties — autres	KG	2.5%	20%	—	14
9608.10.10.00	Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres… — composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux	U	2.5%	20%	—	14
9608.10.90.00	Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres… — Stylos et crayons à bille — autres	U	30%	20%	4	17
9608.20.10.00	Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres… — composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux	U	2.5%	20%	—	15
9608.20.90.00	Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres… — Stylos à plume et autres stylos	U	30%	20%	2	15
9608.30.10.10	Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres… — composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux....	U	2.5%	20%	4	15
9608.30.10.90	Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres… — autres	U	30%	20%	4	15
9608.30.90.10	Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres… — composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux....	U	2.5%	20%	4	15
9608.30.90.90	Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres… — autres	U	30%	20%	4	15