Chapter 89

Ships & boats

Navigation maritime ou fluviale

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8901.10.00.10
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)
Duty2.5%VAT20%13
8901.10.00.90
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires… — autres
Duty2.5%VAT20%13
8901.20.00.10
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)
Duty2.5%VAT20%13
8901.20.00.90
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — Bateaux-citernes — autres
Duty2.5%VAT20%13
8901.30.00.10
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)
Duty2.5%VAT20%13
8901.30.00.90
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 890120 — autres
Duty2.5%VAT20%13
8901.90.00.10
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)
Duty2.5%VAT20%13
8901.90.00.90
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres… — autres
Duty2.5%VAT20%13
8902.00.00.10
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)
Duty2.5%VAT20%13
8902.00.00.90
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la… — autres
Duty2.5%VAT20%13
8903.11.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
Duty2.5%VAT20%113
8903.12.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
Duty2.5%VAT20%113
8903.19.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire
Duty2.5%VAT20%113
8903.21.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
Duty2.5%VAT20%13
8903.22.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
Duty2.5%VAT20%13
8903.23.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord
Duty2.5%VAT20%13
8903.31.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
Duty2.5%VAT20%13
8903.32.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
Duty2.5%VAT20%13
8903.33.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur excédant 24 m — Autres
Duty2.5%VAT20%13
8903.93.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
Duty2.5%VAT20%13
8903.99.00.00
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de… — Autres
Duty2.5%VAT20%13
8904.00.00.00
Remorqueurs et bateaux-pousseurs
Duty2.5%VAT20%13
8905.10.00.00
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux- dragueurs, pontons-grues et autres… — Bateaux-dragueurs
Duty2.5%VAT20%13
8905.20.00.00
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux- dragueurs, pontons-grues et autres… — Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submer- sibles
Duty2.5%VAT20%13
8905.90.00.00
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux- dragueurs, pontons-grues et autres… — Autres
Duty2.5%VAT20%13
8906.10.00.00
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage… — Navires de guerre
Duty2.5%VAT20%13
8906.90.00.10
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)
Duty2.5%VAT20%13
8906.90.00.90
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage… — autres
Duty2.5%VAT20%13
8907.10.00.00
Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amar- rage… — Radeaux gonflables
Duty2.5%VAT20%13
8907.90.00.00
Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amar- rage… — Autres
Duty2.5%VAT20%13
8908.00.00.00
Bateaux et autres engins flottants à dépecer
Duty2.5%VAT20%13

		Unit

8901.10.00.10	Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)	U	2.5%	20%	—	13
8901.10.00.90	Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires… — autres	—	2.5%	20%	—	13
8901.20.00.10	Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)	U	2.5%	20%	—	13
8901.20.00.90	Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — Bateaux-citernes — autres	—	2.5%	20%	—	13
8901.30.00.10	Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)	U	2.5%	20%	—	13
8901.30.00.90	Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 890120 — autres	—	2.5%	20%	—	13
8901.90.00.10	Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)	U	2.5%	20%	—	13
8901.90.00.90	Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux… — Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres… — autres	—	2.5%	20%	—	13
8902.00.00.10	Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)	U	2.5%	20%	—	13
8902.00.00.90	Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la… — autres	—	2.5%	20%	—	13
8903.11.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg	U	2.5%	20%	1	13
8903.12.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg	U	2.5%	20%	1	13
8903.19.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire	U	2.5%	20%	1	13
8903.21.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur n'excédant pas 7,5 m	U	2.5%	20%	—	13
8903.22.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m	U	2.5%	20%	—	13
8903.23.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord	U	2.5%	20%	—	13
8903.31.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur n'excédant pas 7,5 m	U	2.5%	20%	—	13
8903.32.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m	U	2.5%	20%	—	13
8903.33.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur excédant 24 m — Autres	U	2.5%	20%	—	13
8903.93.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — D'une longueur n'excédant pas 7,5 m	U	2.5%	20%	—	13
8903.99.00.00	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à… — Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de… — Autres	U	2.5%	20%	—	13
8904.00.00.00	Remorqueurs et bateaux-pousseurs	U	2.5%	20%	—	13
8905.10.00.00	Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux- dragueurs, pontons-grues et autres… — Bateaux-dragueurs	U	2.5%	20%	—	13
8905.20.00.00	Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux- dragueurs, pontons-grues et autres… — Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submer- sibles	U	2.5%	20%	—	13
8905.90.00.00	Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux- dragueurs, pontons-grues et autres… — Autres	U	2.5%	20%	—	13
8906.10.00.00	Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage… — Navires de guerre	U	2.5%	20%	—	13
8906.90.00.10	Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage… — d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)	U	2.5%	20%	—	13
8906.90.00.90	Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage… — autres	—	2.5%	20%	—	13
8907.10.00.00	Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amar- rage… — Radeaux gonflables	U	2.5%	20%	—	13
8907.90.00.00	Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amar- rage… — Autres	U	2.5%	20%	—	13
8908.00.00.00	Bateaux et autres engins flottants à dépecer	U	2.5%	20%	—	13

End of results