Chapter 71
Jewellery & gems
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
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7101.10.00.00
Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni… — Perles fines
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Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni… — Brutes
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Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni… — Travaillées
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Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis — bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
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Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis — pour usages industriels
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Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis — Industriels
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Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis — Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
Duty2.5%VAT20%147102.29.00.00
Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis — Non industriels
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Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis — Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
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Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis — Autres
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Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées… — Brutes ou simplement sciées ou dégrossies
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Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées… — pour usages industriels
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Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées… — pour usages non industriels
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Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées… — Autres
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Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non… — bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés — autres
Duty2.5%VAT20%147104.10.00.91
Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non… — pour usages industriels
Duty2.5%VAT20%147104.10.00.99
Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non… — pour autres usages
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Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non… — Diamants
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Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non… — Autres
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Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non… — Diamants
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Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non… — pour usages industriels
Duty2.5%VAT20%147104.99.00.90
Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non… — pour autres usages
Duty2.5%VAT20%147105.10.00.00
Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques — De diamants
Duty2.5%VAT20%147105.90.00.00
Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques — Autres
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Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes… — Poudres — Autres
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Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes… — Sous formes brutes
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Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes… — Sous formes mi-ouvrées
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Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées — ou mi-ouvrées
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Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Poudres
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Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — lingots
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Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Sous autres formes brutes — autres
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Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — barres, fils et profilés ; planches, feuilles et bandes
Duty2.5%VAT—1167108.13.00.90
Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Sous autres formes mi-ouvrées — autres
Duty2.5%VAT20%167108.20.00.00
Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — A usage monétaire
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Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
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Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Sous formes brutes ou en poudre
Duty2.5%VAT20%147110.19.00.00
Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Platine — Autres
Duty2.5%VAT20%147110.21.00.00
Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Sous formes brutes ou en poudre
Duty2.5%VAT20%147110.29.00.00
Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Rhodium
Duty2.5%VAT20%147110.31.00.00
Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Sous formes brutes ou en poudre
Duty2.5%VAT20%147110.39.00.00
Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Iridium, osmium et ruthénium
Duty2.5%VAT20%147110.41.00.00
Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Sous formes brutes ou en poudre
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Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre — Platine — Autres
Duty2.5%VAT20%147111.00.00.00
Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
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Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux… — Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de… — Autres
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Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux… — résidus métallurgiques
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Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux… — déchets et débris du type de ceux utilisés principalement… — autres
Duty2.5%VAT20%147112.91.90.00
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux… — déchets et débris du type de ceux utilisés principalement… — autres
Duty2.5%VAT20%147112.92.12.00
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux… — résidus métallurgiques
Duty2.5%VAT20%117112.92.18.00
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux… — déchets et débris du type de ceux utilisés principalement… — autres
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