Chapter 59
Coated fabrics
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
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5901.10.00.00
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
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Autres
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à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduites
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caoutchoutées
Duty10%VAT20%145902.10.90.00
autres
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à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduites
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caoutchoutées
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autres
Duty10%VAT20%125902.90.10.00
à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduites
Duty2.5%VAT20%125902.90.20.00
caoutchoutées
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autres
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en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
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imprégnés
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autres
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en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
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imprégnés
Duty2.5%VAT20%125903.20.90.91
dont la matière textile constitue l'endroit
Duty10%VAT20%135903.20.90.99
autres
Duty10%VAT20%125903.90.10.00
en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
Duty2.5%VAT20%125903.90.90.10
imprégnés
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dont la matière textile constitue l'endroit
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autres, présentés en rouleaux d'une largeur de 150 mm à 250 mm inclus, d'un garmmage compris entre 30 g/m2 et 80 g/m2 inclus, constitués de bonneterie de polyamides ou de polyamides et polyster, associée par thermocollage au polyuréthanne ou grattée à une couche imprimée de polyéthylène ou d'un mélange de polyéthylène et de polypropylène.
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autres
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Linoléums
Duty30%VAT20%125904.90.00.00
Autres
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en feutres
Duty30%VAT20%125905.00.20.00
en nontissés, non enduits
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en tissus imprégnés ou enduits
Duty30%VAT20%125905.00.91.00
en tissus élastiques
Duty30%VAT20%125905.00.94.00
en tissus du n° 5310
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en tissus du n° 5311, autres que les tissus de ramie
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autres
Duty30%VAT20%125906.10.00.00
Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
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De bonneterie
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en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
Duty2.5%VAT20%125906.99.20.00
toile claire et bande de toile claire en fils simples de polyamides, adhérisées, d'une largeur maximum de 165 cm, d'un poids au mètre carré compris entre 80 grammes et 300 grammes
Duty2.5%VAT20%125906.99.90.00
autres
Duty2.5%VAT20%125907.00.10.00
en monofilaments, fils ou lames du chap 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
Duty2.5%VAT20%125907.00.20.10
toile cirée et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile
Duty2.5%VAT20%125907.00.20.90
tissus huilés
Duty2.5%VAT20%125907.00.90.00
autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes pour décors de théâtres,
Duty2.5%VAT20%125908.00.00.00
Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour
Duty2.5%VAT20%125909.00.00.00
Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, enmatières textiles, même
Duty2.5%VAT20%125910.00.00.00
Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
Duty2.5%VAT20%125911.10.10.00
rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
Duty2.5%VAT20%1125911.10.90.00
autres
Duty2.5%VAT20%1125911.20.00.00
Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
Duty2.5%VAT20%1125911.31.00.00
D'un poids au m2 inférieur à 650 g
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pour machines à papier
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pour autres usages techniques
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