Chapter 12
Oil seeds
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
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1201.10.00.00
Fèves de soja, même concassées — De semence (a)
Duty2.5%VAT—291201.90.00.10
Fèves de soja, même concassées — importées par les triturateurs
Duty2.5%VAT10%191201.90.00.90
Fèves de soja, même concassées — autres
Duty2.5%VAT20%191202.30.00.00
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées — De semence (a)
Duty2.5%VAT—291202.41.00.00
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées — En coques
Duty50%VAT—1101202.42.00.00
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées — Décortiquées, mêmes concassées
Duty50%VAT—1101203.00.00.00
Coprah
Duty2.5%VAT20%1111204.00.10.00
Graines de lin, même concassées — de semence (a)
Duty2.5%VAT—291204.00.90.00
Graines de lin, même concassées — autres
Duty2.5%VAT20%191205.10.10.10
Graines de navette ou de colza, même concassées — de navette (a)
Duty2.5%VAT—2111205.10.10.90
Graines de navette ou de colza, même concassées — de colza (a)
Duty2.5%VAT—291205.10.90.11
Graines de navette ou de colza, même concassées — importées par les triturateurs
Duty2.5%VAT10%191205.10.90.19
Graines de navette ou de colza, même concassées — de colza
Duty2.5%VAT—191205.10.90.91
Graines de navette ou de colza, même concassées — importées par les triturateurs
Duty2.5%VAT10%191205.10.90.99
Graines de navette ou de colza, même concassées — de navette — autres
Duty2.5%VAT20%191205.90.10.10
Graines de navette ou de colza, même concassées — de navette (a)
Duty2.5%VAT—2111205.90.10.90
Graines de navette ou de colza, même concassées — de colza (a)
Duty2.5%VAT—291205.90.90.11
Graines de navette ou de colza, même concassées — importées par les triturateurs
Duty2.5%VAT10%191205.90.90.19
Graines de navette ou de colza, même concassées — de colza
Duty2.5%VAT—191205.90.90.91
Graines de navette ou de colza, même concassées — importées par les triturateurs
Duty2.5%VAT10%191205.90.90.99
Graines de navette ou de colza, même concassées — de navette — autres
Duty2.5%VAT—191206.00.10.00
Graines de tournesol, même concassées — de semence (a) — autres
Duty2.5%VAT—291206.00.81.00
Graines de tournesol, même concassées — importées par les triturateurs
Duty2.5%VAT10%191206.00.89.00
Graines de tournesol, même concassées — autres
Duty2.5%VAT20%191207.10.10.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)
Duty2.5%VAT20%2131207.10.90.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Noix et amandes de palmiste — autres
Duty2.5%VAT—1111207.21.00.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — De semence (a)
Duty2.5%VAT—291207.29.00.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Autres
Duty2.5%VAT20%191207.30.10.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)
Duty2.5%VAT—2131207.30.90.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de ricin — autres
Duty2.5%VAT—1111207.40.10.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)
Duty2.5%VAT—2111207.40.90.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de sésame — autres
Duty2.5%VAT—1111207.50.10.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)
Duty2.5%VAT—2111207.50.90.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de moutarde — autres
Duty2.5%VAT—191207.60.10.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)
Duty2.5%VAT—291207.60.90.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de carthame — autres
Duty2.5%VAT—191207.70.10.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)
Duty2.5%VAT—291207.70.90.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de melon — autres
Duty2.5%VAT—191207.91.10.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)
Duty2.5%VAT—2111207.91.90.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines d'oeillette ou de pavot — autres
Duty2.5%VAT—191207.99.11.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de chanvre (a)
Duty2.5%VAT—2111207.99.13.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de karité
Duty2.5%VAT—2131207.99.15.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de pastèques (a)
Duty2.5%VAT—2101207.99.19.00
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a) — autres
Duty2.5%VAT—2111207.99.90.01
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de chanvre (chenevis)
Duty200%VAT—1111207.99.90.02
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de karité
Duty2.5%VAT—1121207.99.90.10
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines d'illipé
Duty2.5%VAT—1111207.99.90.20
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de mowra
Duty2.5%VAT—1111207.99.90.30
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de niger
Duty2.5%VAT—1111207.99.90.40
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de pulghère
Duty2.5%VAT—111