Chapitre 88
Aéronautique
Navigation aérienne ou spatiale
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8801.00.00.10
planeurs et ailes volantes% - - - autres :
DI2,5%TVA20%138801.00.00.91
aérostats
DI2,5%TVA20%138801.00.00.99
autres
DI2,5%TVA20%138802.11.00.00
D'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
DI2,5%TVA20%138802.12.00.00
D'un poids à vide excédant 2000 kg
DI2,5%TVA20%138802.20.00.00
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg
DI2,5%TVA20%1138802.30.00.00
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg
DI2,5%TVA20%138802.40.00.00
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg
DI2,5%TVA20%138802.60.10.00
véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
DI2,5%TVA20%138802.60.20.00
pour la radiotélécommande, le radioguidage, la radiodetection et le radiosondage
DI2,5%TVA20%158802.60.31.00
destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse
DI2,5%TVA20%158802.60.39.10
émetteurs
DI2,5%TVA20%158802.60.39.20
émetteurs-récepteurs
DI2,5%TVA20%158802.60.39.90
autres
DI2,5%TVA20%158802.60.90.00
autres
DI2,5%TVA20%138804.00.10.00
parachutes et leurs parties et accessoires
DI2,5%TVA20%138804.00.90.00
autres
DI2,5%TVA20%138805.10.00.00
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
DI2,5%TVA20%138805.21.00.00
Simulateurs de combat aérien et leurs parties
DI2,5%TVA20%138805.29.00.00
Autres
DI2,5%TVA20%138806.10.00.00
Conçus pour le transport de passagers
DI2,5%TVA20%1138806.21.00.00
D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g
DI2,5%TVA20%1118806.22.00.00
D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg
DI2,5%TVA20%1118806.23.00.00
D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg
DI2,5%TVA20%1118806.24.00.00
D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg
DI2,5%TVA20%1118806.29.00.00
Autres
DI2,5%TVA20%1118806.91.00.00
D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g
DI2,5%TVA20%1118806.92.00.00
D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg
DI2,5%TVA20%1118806.93.00.00
D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg
DI2,5%TVA20%1118806.94.00.00
D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg
DI2,5%TVA20%1118806.99.00.00
Autres
DI2,5%TVA20%1118807.10.10.00
d'avions des n s 8802.20, 8802.30 et 8802.40
DI2,5%TVA20%138807.10.90.00
autres
DI2,5%TVA20%138807.20.00.00
Trains d'atterrissage et leurs parties
DI2,5%TVA20%138807.30.00.00
Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote
DI2,5%TVA20%138807.90.10.00
microstructures et autres parties d'appareils pour le radioguidage, la radiodétection, le radiosondage et la radiotélécommande
DI2,5%TVA20%138807.90.20.00
microstructures et autres parties d'appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; microstructures et autres parties d'appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion, la télévision ou la prise de vues pour la télévision
DI2,5%TVA20%138807.90.30.00
autres
DI2,5%TVA20%138807.90.90.00
autres
DI2,5%TVA20%13
Fin des résultats