Chapitre 36

Explosifs & allumettes

Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables

Affichage de 34 sur 34

3601.00.10.00
Poudres propulsives — poudre noire
DI2,5%TVA20%211
3601.00.20.00
Poudres propulsives — autres, visées à la note complémentaire du présent chapitre
DI2,5%TVA20%211
3601.00.90.00
Poudres propulsives — autres
DI2,5%TVA20%213
3602.00.00.10
Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — à base de dérivés organiques nitrés ou d'esters nitriques
DI2,5%TVA20%213
3602.00.00.20
Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — aromatiques : trinitrophénol (mélinite), trinitroxylol… — autres
DI2,5%TVA20%213
3602.00.00.31
Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — contenant 20 % ou plus de nitroglycérine (dynamite)
DI2,5%TVA20%213
3602.00.00.39
Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — autres
DI2,5%TVA20%213
3602.00.00.40
Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — explosifs d'amorcage à base de fulminate de mercure, d'azoture de plomb, etc
DI2,5%TVA20%211
3602.00.00.90
Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — autres
DI2,5%TVA20%112
3603.10.00.00
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — Mèches de sûreté
DI2,5%TVA20%212
3603.20.00.00
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — Cordeaux détonants
DI2,5%TVA20%212
3603.30.00.11
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — de guerre
DI2,5%TVA20%211
3603.30.00.19
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — de chasse et de tir
DI2,5%TVA20%213
3603.30.00.90
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — pour munitions de guerre, de chasse, de tir — autres
DI2,5%TVA20%212
3603.40.00.11
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — de guerre
DI2,5%TVA20%211
3603.40.00.19
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — de chasse et de tir
DI2,5%TVA20%213
3603.40.00.90
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — pour munitions de guerre, de chasse, de tir — autres
DI2,5%TVA20%212
3603.50.00.00
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — Allumeurs
DI2,5%TVA20%212
3603.60.00.10
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — avec amorce électrique à retard
DI2,5%TVA20%211
3603.60.00.90
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — Détonateurs électriques — autres
DI2,5%TVA20%212
3604.10.00.00
Articles pour feux d'artifice
DI2,5%TVA20%211
3604.90.10.00
Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — amorces en bandelettes ou rouleaux pour briquets, lampes de… — autres
DI2,5%TVA20%111
3604.90.91.00
Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — articles pour divertissements
DI2,5%TVA20%111
3604.90.92.00
Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — articles de signalisation lumineuse
DI2,5%TVA20%111
3604.90.99.10
Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — pétards de chemins de fer
DI2,5%TVA20%111
3604.90.99.90
Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — autres
DI2,5%TVA20%111
3605.00.00.10
Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604 — en bois
DI30%TVA20%215
3605.00.00.90
Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604 — autres
DI30%TVA20%215
3606.10.00.00
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3
DI2,5%TVA20%111
3606.90.00.11
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — pierres à briquet
DI2,5%TVA20%14
3606.90.00.19
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes… — autres
DI2,5%TVA20%111
3606.90.00.91
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — combustibles solides ou pâteux à base d'alcool (alcool solidifié et produits similaires)
DI2,5%TVA20%111
3606.90.00.92
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — métaldéhyde («méta») et autres combustibles similaires, en tablettes, comprimés, bâtons ou formes similaires
DI2,5%TVA20%111
3606.90.00.99
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — torches et flambeaux de résine, allume-feu et produits similaires
DI2,5%TVA20%111

		Unité

3601.00.10.00	Poudres propulsives — poudre noire	KG	2,5%	20%	2	11
3601.00.20.00	Poudres propulsives — autres, visées à la note complémentaire du présent chapitre	KG	2,5%	20%	2	11
3601.00.90.00	Poudres propulsives — autres	KG	2,5%	20%	2	13
3602.00.00.10	Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — à base de dérivés organiques nitrés ou d'esters nitriques	KG	2,5%	20%	2	13
3602.00.00.20	Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — aromatiques : trinitrophénol (mélinite), trinitroxylol… — autres	KG	2,5%	20%	2	13
3602.00.00.31	Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — contenant 20 % ou plus de nitroglycérine (dynamite)	KG	2,5%	20%	2	13
3602.00.00.39	Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — autres	KG	2,5%	20%	2	13
3602.00.00.40	Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — explosifs d'amorcage à base de fulminate de mercure, d'azoture de plomb, etc	KG	2,5%	20%	2	11
3602.00.00.90	Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives — autres	KG	2,5%	20%	1	12
3603.10.00.00	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — Mèches de sûreté	KG	2,5%	20%	2	12
3603.20.00.00	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — Cordeaux détonants	KG	2,5%	20%	2	12
3603.30.00.11	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — de guerre	KG	2,5%	20%	2	11
3603.30.00.19	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — de chasse et de tir	KG	2,5%	20%	2	13
3603.30.00.90	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — pour munitions de guerre, de chasse, de tir — autres	KG	2,5%	20%	2	12
3603.40.00.11	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — de guerre	KG	2,5%	20%	2	11
3603.40.00.19	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — de chasse et de tir	KG	2,5%	20%	2	13
3603.40.00.90	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — pour munitions de guerre, de chasse, de tir — autres	KG	2,5%	20%	2	12
3603.50.00.00	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — Allumeurs	KG	2,5%	20%	2	12
3603.60.00.10	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — avec amorce électrique à retard	KG	2,5%	20%	2	11
3603.60.00.90	Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes… — Détonateurs électriques — autres	KG	2,5%	20%	2	12
3604.10.00.00	Articles pour feux d'artifice	KG	2,5%	20%	2	11
3604.90.10.00	Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — amorces en bandelettes ou rouleaux pour briquets, lampes de… — autres	KG	2,5%	20%	1	11
3604.90.91.00	Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — articles pour divertissements	KG	2,5%	20%	1	11
3604.90.92.00	Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — articles de signalisation lumineuse	KG	2,5%	20%	1	11
3604.90.99.10	Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — pétards de chemins de fer	KG	2,5%	20%	1	11
3604.90.99.90	Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et… — autres	KG	2,5%	20%	1	11
3605.00.00.10	Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604 — en bois	—	30%	20%	2	15
3605.00.00.90	Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604 — autres	—	30%	20%	2	15
3606.10.00.00	Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3	KG	2,5%	20%	1	11
3606.90.00.11	Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — pierres à briquet	KG	2,5%	20%	—	14
3606.90.00.19	Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes… — autres	KG	2,5%	20%	1	11
3606.90.00.91	Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — combustibles solides ou pâteux à base d'alcool (alcool solidifié et produits similaires)	KG	2,5%	20%	1	11
3606.90.00.92	Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — métaldéhyde («méta») et autres combustibles similaires, en tablettes, comprimés, bâtons ou formes similaires	KG	2,5%	20%	1	11
3606.90.00.99	Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en… — torches et flambeaux de résine, allume-feu et produits similaires	KG	2,5%	20%	1	11

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