8802.60.31.00

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

88 - Navigation aérienne ou spatiale

1. Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), àl'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhiculesspatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs etvéhicules sous-orbitaux.
2. Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.
3. Hélicoptères
4. Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
5. destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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