8802.60.20.00

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

88 - Navigation aérienne ou spatiale

1. Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), àl'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhiculesspatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs etvéhicules sous-orbitaux.
2. Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.
3. Hélicoptères
4. Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
5. pour la radiotélécommande, le radioguidage, la radiodetection et le radio- sondage
6. pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, la radiodiffusion, la télé- vision ou la prise de vues pour la télévision

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.