8716.80.00.92

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

1. Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.
2. Autres véhicules
3. Autres véhicules
4. chariots de manutention spécialisés pour l'industrie textile en fer, en
5. aluminium ou en alliage d'aluminium, même perforés, dont le fond
6. peutêtre amovible et/ou le côté muni de porte latérale et les dimensions
7. internes de la longeur,

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.