8711.10.93.00

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

1. Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
2. A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
3. scooters et motos avec moteur comportant un dispositif de changement de vitesse incorporé (à l'exclusion du dispositif de simple changement de régime)
4. A moteur à piston , d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
5. sous la forme d'éléments CKD à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 2 du présent chapitre

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.