8708.93.91.00

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

1. Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 8701 à 87.05.
2. Embrayages et leurs parties
3. destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 87-01,des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marc
4. des motoculteurs du n° 87-01,des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur à explosion d'une

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.