8707.90.00.10

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

1. Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 8701 à 8705, y compris les cabines.
2. Autres
3. des tracteurs à essieu simple du n° 87.01, des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voituresmixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marchandises,
4. Autres - - - destinées à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 87-01, des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport
5. Autres - - - des motoculteurs du n° 87-01, des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur à explosi
6. pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes
7. autres

Droit d'Importation ( DI )

17.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.