8704.90.10.00

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

1. Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
2. Autres
3. voitures tous terrains, à quatre roues motrices (avec boîte de transfert), importées à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D. à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre
4. autre
5. voitures tous terrains, à quatre roues motrices (avec boîte de transfert), importées à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D. destinées aux chaînes de montage agréées à cette fin par le gouvernement à l'exclusion des élémen

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Droit de Timbre spécial pour les véhicules importés

—

• de 400.000 à 600.000 dirhams5 %
• de 600.001 à 800.000 dirhams10 %
• de 800.001 à 1.000.000 dirhams15 %
• Supérieure à 1.000.000 dirhams20 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.