8704.21.98.92

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

1. Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
2. D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes - - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., destinés aux chaînes de montage agréées à cette fin par le gouvernement à l'exclusion des éléments visés par la not
3. D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
4. importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent Chapitre
5. D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
6. importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre
7. avec moteur d'une
8. autres
9. châssis de véhicules automobiles comportant une cabine
10. neufs, même tout terrains, à quatre roues motrices ou non
11. entièrement carrossés

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Droit de Timbre spécial pour les véhicules importés

—

• de 400.000 à 600.000 dirhams5 %
• de 600.001 à 800.000 dirhams10 %
• de 800.001 à 1.000.000 dirhams15 %
• Supérieure à 1.000.000 dirhams20 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

ما استورده المغرب وصدّره فعلياً تحت هذا الرمز. هذه الأرقام من مكتب الصرف وليست من التعريفة: فهي لا تخبر عن الرسوم المستحقة، لكنها تبيّن ما إذا كانت البضاعة تُتداول ومن أي البلدان.

المصدر: مكتب الصرف، عبر ADIL. تختلف الفترات بين السلاسل.

الشركات التي قامت بالتخليص الجمركي لهذا البند سنة 2024. كثرة المتعاملين تدل على سوق قائمة، وغيابهم يدل على العكس مهما كان السعر.

لا ينشر المصدر أي تصنيف لهذا البند.