8704.10.10.90

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

1. Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
2. Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
3. importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments CKD, avec moteur à explosion ou à combustion interne à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre
4. importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments CKD, destinés aux chaînes de montage agréées à cette fin par le gouvernement, avec moteur à explosion ou à combustion interne à l'exclusion des éléments visés par la note complém
5. autres
6. autres

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Droit de Timbre spécial pour les véhicules importés

—

• de 400.000 à 600.000 dirhams5 %
• de 600.001 à 800.000 dirhams10 %
• de 800.001 à 1.000.000 dirhams15 %
• Supérieure à 1.000.000 dirhams20 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.