8701.92.40.99

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

1. Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709)
2. Migration NGP inexistants
3. Excédant 18 kW mais n'excécant pas 37 kW
4. à moteur à explosion ou à combustion interne
5. importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion des éléments visés par la note complémentai
6. autres
7. tracteurs-treuils
8. usagés
9. à moteur autre

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.