8609.00.00.90

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

1. Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conte- neurs réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.
2. autres

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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2 - Autres...

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3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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6 - Autres...

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7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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12 - Autres...

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13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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20 - Autres...

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23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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61 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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70 - Autres...

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73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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74 - Autres...

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77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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84 - Autres...

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85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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86 - Autres...

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88 - Autres...

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89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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90 - Autres...

20 %

91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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92 - Autres...

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93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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20 %

95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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96 - Autres...

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97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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98 - Autres...

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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