8609.00.00.10

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

1. Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conte- neurs réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.
2. containers munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radio-actives
3. autres

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

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Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

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1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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