8541.43.00.00

القسم

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

الفصل

85 - Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur;dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED); cristau
2. Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes é
3. Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux pi
4. Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Autres

20 %

2 - Panneaux photovolta+»que

10 %

3 - Cellule photovolta+»ques destin+®e +á la fabrication des panneaux photovoltaiques

0 %

4 - Autres

20 %

5 - Panneaux photovolta+»que

10 %

6 - Cellule photovolta+»ques destin+®e +á la fabrication des panneaux photovoltaiques

0 %

7 - Autres

20 %

8 - Panneaux photovolta+»que

10 %

9 - Cellule photovolta+»ques destin+®e +á la fabrication des panneaux photovoltaiques

0 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

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لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.