الفصل 85
إلكترونيات وكهرباء
Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
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Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — conçus pour l'équipement de jouets ou modèles réduits pour… — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.10.80.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.20.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.31.10.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Migration NGP inexistants
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.31.90.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de plus de 10 kgs
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.32.20.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de 10 kgs ou moins
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.32.91.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs de traction
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.32.98.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.33.20.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs de traction de plus de 10 kgs
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.33.80.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.34.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 375 kW
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.40.11.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs d'une puissance n'excédant pas 50 W
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.40.19.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs à embrayage pour machines à coudre — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.40.80.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de 10 kgs ou moins — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.51.12.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs à embrayage pour machines à coudre
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.51.18.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de 10 kgs ou moins — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.51.90.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de plus de 10 kgs
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.52.10.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs à embrayage pour machines à coudre — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.52.30.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de 10 kgs ou moins — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.52.80.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de plus de 10 kgs
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.53.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — que les machines génératrices photovoltaïques
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.61.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance n'excédant pas 75 kVA
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.62.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.63.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.64.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Machines génératrices photovoltaïques à courant continu
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148501.71.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance n'excédant pas 50 W
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.72.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 50 W
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%158501.80.00.00
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148502.11.00.00
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — D'une puissance n'excédant pas 75 kVA
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%148502.12.00.00
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148502.13.00.00
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — D'une puissance excédant 375 kVA
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148502.20.00.00
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — (moteurs à explosion)
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148502.31.00.00
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — A énergie éolienne
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148502.39.00.00
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par… — Autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148502.40.00.00
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — Convertisseurs rotatifs électriques
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%148503.00.10.00
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — pour moteurs électriques
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%138503.00.81.00
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — rotors
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%138503.00.82.00
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — stators
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%138503.00.89.00
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%138504.10.00.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%5158504.21.10.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — à fréquence industrielle de 25 à 60 périodes inclues par seconde, d'une puissance
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%3158504.21.92.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — puissance inférieure ou égale à 0,5 KVA
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%3158504.21.98.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — D'une puissance n'excédant pas 650 kVA — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%3158504.22.10.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — à fréquence industrielle de 25 à 60 périodes inclues par seconde
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%2158504.22.21.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — d'une puissance nominale de 4 000 à 5 000 KVA, d'une tension nominale à l'entrée à vide de 20 000V, d'une tension maximale à la sortie à vide de 161V, d'une tension minimale à la sortie à vide de 121 V, et d'une inducti
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%2148504.22.29.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10000… — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%2148504.22.99.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10000… — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%2158504.23.10.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — à fréquence industrielle de 25 à 60 périodes inclues par seconde, d'une puissance
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%2158504.23.90.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — D'une puissance excédant 10000 kVA — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%2158504.31.10.00
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — conçus pour l'équipement de jouets ou modèles réduits pour… — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%315